top of page

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site web, accessible à l’adresse [https://www.nomdusite.com], est édité par : COLLECTIF NOUS SOMMES
Forme juridique : Collectif
Email : collectifnoussommes@pm.me

Directeur de la publication : COLLECTIF NOUS SOMMES

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited 
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande
Site web : wix.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de COLLECTIF NOUS SOMMES ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de COLLECTIF NOUS SOMMES.

4. Responsabilité

L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, sur lesquels COLLECTIF NOUS SOMMES n’a aucun contrôle. Malgré les vérifications préalables, la responsabilité de COLLECTIF NOUS SOMMES ne saurait être engagée quant aux contenus mis à disposition sur ces sites.

5. Collecte de données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées dans le respect de la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Responsable du traitement : COLLECTIF NOUS SOMMES
Email de contact pour les données personnelles : collectifnoussommes@pm.me

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.

Pour plus d’informations sur les cookies, consultez notre Politique de cookies.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Paris

bottom of page